Carte de conducteur perdue ou à remplacer

Cette page est pour les gens qui ont perdu leur carte ou veulent un remplacement.

Si vous n'avez pas de cartes ou n'en avez jamais eu, consultez notre page de la Carte de conducteur.

La Carte de conducteur d'embarcation de plaisance est l'une des trois preuves de compétence requises par le Règlement sur les compétences (LMM), pour conduire une embarcation de plaisance avec moteur au Canada et de loin, la plus populaire.

Mais l'échéance finale pour avoir sa Carte est passée et plusieurs personnes, ayant obtenues leur Carte par le passé, l'ont perdue et voudraient en avoir une nouvelle. Ce processus peut s'avérer facile pour certains, mais assez compliqué, déçevant et même coûteux pour beaucoup.

Depuis 1999, plus d'une cinquantaine d'organismes ou entreprises ont émis des Cartes de conducteur au Canada. À l'heure actuelle, il n'existe pas de fichier central à Transport Canada de ces résultats. Alors si quelqu'un perd sa Carte, il lui incombe de demander un remplacement à l'émetteur original de sa Carte.

La MEILLEURE façon de se protéger et de pouvoir avoir une nouvelle Carte facilement, est de faire une photocopie de sa Carte, AVANT de la perdre.

Pour deux raisons:

1- L'émetteur de la Carte a inscrit son nom ou son logo sur le devant de la Carte. Vous saurez donc qui contacter pour la remplacer.

2- Il est permis par le Réglement sur les compétences à un fournisseur de Carte, autre que le fournisseur original, de vous émettre une Carte de remplacement, si vous avez une preuve que vous possédiez une Carte de conducteur. Noter que la facture originale ou le reçu de paiement original N'EST PAS UNE PREUVE RECONNUE puisqu'il ne prouve pas que vous avez réussi l'examen menant à la Carte.

Dans quelle catégorie êtes-vous?

1- vous savez que l'émetteur original était la Société de sauvetage ou un de ses affiliés.

Nous avons vos données en archive. Vous n'avez qu'à nous téléphoner et nous vous enverrons une nouvelle Carte (16 $).

2- vous savez que vous aviez une Carte émise par l'Institut maritime du Québec (IMQ)

Les plaisanciers qui ont obtenu leur Carte de conducteur avec l'IMQ, entre 1999 et 2003, pourront recevoir une Carte de conducteur émise par la Société de sauvetage (ouv. de dossier et Carte: 35 $)puisque nous avons fait une entente avec l'IMQ. Celui-ci nous enverra, sans frais, la preuve que le candidat avait réussi son cours. Si un jour, vous perdez à nouveau cette nouvelle carte, seul les frais de remplacement s'appliqueront.

3- vous savez qui avait émis votre Carte de conducteur, mais cet organisme n'offre plus le service ou n'existe plus.

Vous devez reprendre l'examen chez un nouveau fournisseur. La Société de sauvetage est l'un des organismes sans but lucratif qui offre ce service pour le moins cher sur le marché (40 $). De plus, vos données seront conservées par un organisme centennaire qui ne risque pas de disparaître ou fermer.

4- vous n'avez aucune idée de qui avait émis votre Carte de conducteur.

Indice: vous rappellez-vous de quelqu'un qui était dans le cours avec vous et donc, aurait le nom de l'émetteur original sur sa Carte? Essayez de remonter la filière le plus possible à savoir qui, où, comment vous aviez obtenu votre Carte. En dernier essor, appeller tous les fournisseurs de cours dont la liste apparait sur le site de Transports Canada.

Vous pouvez aussi décider de simplement reprendre l'examen chez nous (40 $) et vos données seront conservées une fois pour toute.

5- vous avez une preuve que vous avez déjà eu une Carte de conducteur.

Vous n'avez qu'à nous téléphoner et nous vous émettrons une nouvelle Carte (ouverture de dossier + carte = 35$). Une facture ou reçu n'est pas une preuve, puisqu'elle ne prouve pas que vous avez réussi l'examen. Une photocopie de la Carte perdue est une preuve reconnue. Une lettre de l'émetteur originale avec votre résultat d'examen, est une preuve.

Transports Canada travaille actuellement sur la mise sur pied d'une base de données centrale qui va permettre à tous de facilement pouvoir remplacer sa Carte de conducteur perdue ou volée ou autre. Mais cette base ne sera pas implantée avant plusieurs mois.

Les prix indiqués sont pour 2010.

SAVIEZ-VOUS QUE?

- si vous avez suivi un cours en Sécurité nautique (ou sujet connexe) d'au moins 25 heures, avant 1999, vous avez un droit acquis? Votre Certificat ou Diplôme ou Brevet est une preuve reconnue. Vous n'avez pas besoin de Carte de conducteur. Vous devez avoir ce Certificat à bord en tout temps.

- si vous louez une embarcation motorisée (peu importe la puissance) ou une motomarine temporairement, vous n'avez pas besoin d'une Carte de conducteur? Le locateur vous fera remplir un formulaire vous donnant le droit de conduire l'embarcation pour le temps de la location.

- si vous n'avez pas avec vous la preuve de compétence requise, vous êtes en infraction au Réglement sur les compétences et l'amende est de 250 $ + frais ?